Le diagnostic amiante ou DTA

Le DTA, aussi connu sous le nom de Diagnostic Technique Amiante est un incontournable en matière de sécurité au risque amiante. Quand réaliser un DTA ? En quoi cela consiste-t-il exactement ? On vous explique !

Le DTA – Diagnostic Technique Amiante : qu’est-ce que c’est ?

Diagnostic Technique Amiante

Le DTA, Dossier Technique Amiante, aussi appelé Diagnostic Technique Amiante est obligatoire ! Son obligation est effective dès lors que le permis de construire d’un immeuble a été déposé avant le 1er juillet 1997. Le DTA contient différentes informations relatives à la présence ou non d’amiante dans le bien contrôlé. Ainsi, il est composé d’un rapport de repérage avec les dates, la nature, la localisation et les résultats des tests effectués. Des consignes de sécurité et des mesures conservatoires mises en œuvre y sont également indiquées. Par ailleurs, une fiche de récapitulation des travaux effectués pour enlever ou confiner l’amiante est jointe au dossier.

Le DTA avec IXPERIA

IXPERIA dispose de deux opérateurs de repérage amiante qui sont certifiés avec mention ! Cela permet d’effectuer des mises à jour de DTA, mais aussi des DTA d’immeuble de grande hauteur IGH. Il en est de même pour la réalisation de DTA de locaux de plus de 300 personnes. C’est aussi le cas d’un bien pour la démolition de maisons, immeubles, entrepôt. IXPERIA peut donc aussi effectuer les contrôles d’immeubles, de hangars, ou d’avant travaux pour les mêmes locaux.

Le DTA – Diagnostic Technique Amiante : à quel moment le réaliser ?

Le diagnostics technique amiante peut être demandé dans le cadre de consultations. Ce sera le cas pour des travaux, dans le cadre d’intervention dans des parties communes d’immeubles, dans le cadre de vente de locaux tertiaire pour les parties privatives. Une fiche récapitulative annexée au DTA permet d’indiquer les différents repérages effectués.

Existe-t-il d’autre repérage amiante pour les biens à usage d’habitation ou tertiaire ? : oui

Le Diagnostic amiante avant-vente

Le Diagnostic Amiante avant-vente est obligatoire depuis le 1er septembre 2002 pour tous les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Ici, les immeubles englobent différents types de biens comme des maisons, appartements. Ainsi, les habitations individuelles sont tout aussi concernées qu’un appartement situé dans un immeuble avec plusieurs logements.

Le DAPP : diagnostic amiante partie privative

Le DAPP, quant à lui, est des variantes du Diagnostic avant-vente car il ne concerne que les appartements dans les immeubles d’habitations à usage collectifs. Celui-ci concerne plus précisément la réalisation d’un repérage amiante de la liste A de l’annexe 13-9. À savoir Flocage, calorifuge et faux plafond. Pour exemple, le DAPP peut être réalisé dans chacun des appartements composant un immeuble. Obligatoire depuis 2013 pour tous les propriétaires de ces biens, le DAPP doit être mis à disposition des locataires.

Le Diagnostic amiante avant travaux :

Le Diagnostic amiante avant travaux va, quant à lui, avoir pour objectif d’évaluer les risques encourus par les travailleurs. Il est réalisé avant le début des travaux et ne concerne que les opérations visant à détruire, rénover moins de 50% du bâti. Il est obligatoire depuis le 12 mai 2016. Sa réalisation permet donc d’optimiser les conditions de travail des intervenants lors des travaux. Ainsi, les méthodes de travail seront adaptées en fonction de la présence ou non d’amiante dans l’immeuble. À savoir que ce sont environ 25% des travaux qui sont suspendus pour cause d’amiante non détectée !

Le Diagnostic amiante avant démolition

Dans le cadre d’une démolition, le diagnostic amiante avant démolition a pour vocation d’évaluer les risques pour les travailleurs, mais pas seulement ! En effet, il a également pour but d’évaluer les risques pour l’environnement en cas de présence d’amiante, code de la santé. Le diagnostic amiante avant démolition nécessite un repérage plus approfondi des matériaux et produits pouvant contenir de l’amiante que les autres diagnostics amiante. Là encore, en fonction des résultats, les conditions et méthodes de travail devront être adaptées à la situation. Suivant les résultats, peut être mis en place un plan de retrait suivi d’un désamiantage. Et ce, puis un examen visuel après travaux de retrait. Ixperia réalise également les examens visuels après travaux de retrait.